1. Éditeur du site
Le site www.oroandbaud.com est édité par la société OROGEMS, qui exploite la marque Oro & Baud. Ces informations sont portées à la connaissance des utilisateurs conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Raison sociale
OROGEMS, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 4 000 euros
Siège social
13 rue Villarey, 06500 Menton, France
Showroom, sur rendez-vous
Le Majestic, 4 boulevard de Cimiez, 06000 Nice, France
Immatriculation
SIREN 811 103 910, SIRET du siège 811 103 910 00030, RCS de Nice
Numéro de TVA intracommunautaire
FR06811103910
Activité
Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie (code NAF 4648Z)
Directeur de la publication
Ludovic Oro, gérant
Contact
Par téléphone au 04 93 52 69 46, ou par e-mail à contact@oroandbaud.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société o2switch, SAS dont le siège se situe au 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Le site de l’hébergeur est accessible à l’adresse www.o2switch.fr.
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par Antoine Koe, développeur web freelance à Nice (antoine-koe.fr).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, logos, vidéos et la mise en page, est la propriété exclusive d’OROGEMS ou est utilisé avec l’autorisation de ses auteurs. Les photographies des créations présentées restent la propriété d’OROGEMS.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’OROGEMS. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
OROGEMS s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, notamment sur les créations, les délais et les tarifs indiqués. Ces informations sont toutefois données à titre indicatif et peuvent évoluer, seul un devis personnalisé engageant la maison.
OROGEMS ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site, d’un dommage résultant de son utilisation ou d’une erreur dans les informations présentées. L’utilisateur reste responsable de l’équipement qu’il utilise pour accéder au site.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, comme les réseaux sociaux de la maison. OROGEMS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles et cookies
Les données transmises via les formulaires du site et les cookies déposés lors de la navigation sont traités dans les conditions décrites dans notre politique de confidentialité. Le consentement aux cookies non essentiels est recueilli par un bandeau dédié lors de la première visite, et peut être modifié à tout moment.
8. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
